B1. Traités et revendications territoriales
Contenus d’apprentissage
B1.1
identifier les régions du Canada qui sont visées par des accords sur des revendications territoriales et des traités historiques d’avant 1980, conclus entre divers peuples autochtones et les gouvernements coloniaux, provinciaux et fédéral.
B1.2
analyser l’esprit et l’intention des principaux traités historiques conclus entre les Premières Nations et les gouvernements coloniaux et fédéral au Canada (p. ex., chaîne d’alliance, ceinture wampum et traité « du bol à une cuillère », traité d’Halifax de 1752, traité de paix et d’amitié de 1760, traité du Niagara, traités Robinson-Supérieur et Robinson-Huron de 1850, traités numérotés), ainsi que les processus qui ont mené à leur signature.
- Quelle était l’intention générale des Premières Nations lorsqu’elles ont conclu ces traités historiques avec le gouvernement colonial ou fédéral de l’époque? Cette intention s’écartait-elle de celle des gouvernements avec lesquels elles ont négocié? Comment les comptes rendus des négociations menant à la conclusion des traités historiques étaient-ils enregistrés? Parmi ces traités, lesquels étaient des ententes verbales? De quelle manière la version écrite d’un traité pouvait-elle s’écarter de l’entente verbale qui avait été conclue?
- Quelles étaient les parties prenantes dans la négociation des traités numérotés? Quelle était l’intention générale du Dominion du Canada lorsqu’il a conclu les traités numérotés avec les Premières Nations? Quelles sont les principales différences entre les traités historiques (p. ex., entre les traités de paix et d’amitié conclus entre 1725 et 1779 et les traités numérotés conclus entre 1871 et 1921) sur le plan de leur esprit et de leur intention? Comment pourrais-tu expliquer ces différences? Quels sont les traités numérotés qui ont inclus les Métis?
B1.3
expliquer la teneur et la portée juridiques et culturelles des principaux traités historiques conclus entre les Premières Nations, les Métis et les gouvernements coloniaux et fédéral (p. ex., limites légales que ces traités ont imposées aux Premières Nations et aux gouvernements coloniaux et fédéral; différences de perspectives des Premières Nations et des Européens sur la notion de propriété et leurs répercussions sur la négociation et l’application des traités; différences entre les traités plus anciens et plus récents quant à leur incidence sur la vie des Premières Nations).
- Quelles sont les raisons pour lesquelles les Premières Nations et les gouvernements coloniaux et fédéral pourraient avoir une perspective différente sur la teneur et la portée d’un traité? Quelle est l’incidence des opinions divergentes concernant l’utilisation des terres sur l’application des traités?
- À quels droits les Premières Nations ont-elles renoncé en vertu des traités numérotés? Quels droits ont-elles conservés? Quels ont été les effets des restrictions de leurs droits sur leurs modes de vie traditionnels?
- Quel a été l’impact de l’exclusion des Métis de la majorité des traités?
- Pourquoi les Inuits n’ont-ils pas signé de traités historiques? Est-ce que cela a eu une incidence sur leur culture et leur histoire?
B1.4
expliquer l’objectif, la portée et les processus associés aux ententes de revendication territoriale d’avant 1982 (p. ex., politique de revendication territoriale de 1973 du gouvernement fédéral; Convention de la Baie-James et du Nord québécois de 1977; Convention du Nord-Est québécois de 1978; premières négociations en vue de l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut).
- En quoi la politique de revendication territoriale de 1973 du gouvernement fédéral était-elle importante? En quoi se distinguait-elle des revendications territoriales particulières et globales?
- Quels sont certains facteurs qui ont donné le coup d’envoi aux recherches et aux négociations aboutissant à l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut?
