Considérations concernant la planification du programme

En Ontario, différentes lois dont la Loi sur l’éducation, la Loi sur la santé et la sécurité au travail, la Loi Ryan de 2015 pour assurer la création d’écoles attentives à l’asthme et la Loi Sabrina de 2005 veillent toutes à ce que les conseils scolaires fournissent un milieu d’apprentissage et de travail sécuritaire et productif aux élèves et au personnel. Conformément à la Loi sur l’éducation, le personnel enseignant doit veiller à ce que toutes les mesures de sécurité suffisantes soient prises dans le cadre des cours et des activités dont il a la responsabilité. En tout temps, le personnel enseignant devrait adopter des pratiques sécuritaires, et l’élève doit être informé des exigences en matière de sécurité, conformément aux politiques du conseil scolaire et du ministère de l’Éducation et à toutes autres lois pertinentes, ainsi qu’être encouragé à assumer la responsabilité quant à sa propre sécurité et à celle des autres.

La sécurité devrait faire partie intégrante de la planification et de la mise en œuvre de l’enseignement. Le personnel enseignant est invité à passer en revue :

• ses responsabilités énoncées dans la Loi sur l’éducation;
• ses droits et ses responsabilités énoncés dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail;
• la politique de santé et de sécurité de son conseil scolaire pour le personnel;
• les politiques et les procédures de son conseil scolaire relatives à la santé et à la sécurité des élèves (p. ex., concernant les commotions cérébrales, les affections médicales, comme l’asthme, et les excursions éducatives de plein air);
• les lignes directrices et les normes provinciales pertinentes élaborées par des associations et concernant la santé et la sécurité des élèves comme les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (anciennement les Lignes directrices sur la sécurité en éducation physique de l’Ontario d’Ophea);
• toute exigence supplémentaire, notamment pour des activités à risque élevé (p. ex., les excursions qui comprennent des activités aquatiques), y compris les approbations (p. ex., de l’agente ou de l’agent de supervision), les permissions (p. ex., des parents ou des tutrices et tuteurs) et les qualifications (p. ex., la preuve de réussite d’un test de natation par les élèves).

On doit, dans la mesure du possible, identifier tout risque de danger et élaborer des procédures pour prévenir les accidents et les blessures, et y répondre, et en minimiser le risque. Le conseil scolaire fournit et entretient des installations et de l’équipement sécuritaires ainsi que des procédures claires. Dans un milieu d’apprentissage sécuritaire, le personnel enseignant :

• sera au courant des mesures de sécurité les plus récentes;
• planifiera les activités en pensant à la sécurité en premier lieu;
• informera les élèves et les parents des risques associés aux activités;
• observera les élèves pour s’assurer qu’elles et ils adhèrent aux pratiques sécuritaires;
• aura un plan d’urgence;
• fera preuve de prévoyance;
• agira rapidement.

L’élève doit être sensibilisé au fait que la santé et la sécurité relèvent de la responsabilité de tout le monde, que ce soit à la maison, à l’école ou dans la collectivité. Le personnel enseignant devrait s’assurer que les élèves possèdent les connaissances et les habiletés nécessaires pour participer de façon sécuritaire à toutes les activités d’apprentissage. Les élèves doivent être en mesure de démontrer qu’ils connaissent l’équipement utilisé et les procédures nécessaires à son utilisation sécuritaire. Les ressources pédagogiques sur la santé et la sécurité de la maternelle et du jardin d’enfants à la 8ᵉ année et de la 9ᵉ à la 12ᵉ année présentent la portée et l’enchaînement des attentes et des contenus d’apprentissage du curriculum de l’Ontario pour aider le personnel enseignant à intégrer l’enseignement de la santé et de la sécurité à chaque matière. Ces ressources déterminent les attentes et les contenus d’apprentissage du curriculum qui peuvent aider les élèves à acquérir des connaissances et des habiletés en matière de santé et de sécurité (prévention des blessures et protection de la santé), de comportements et de pratiques sécuritaires.

L’apprentissage hors des murs de l’école comme lors d’excursions scolaires ou de visites éducatives peut offrir à l’élève des occasions d’apprentissage enrichissantes et authentiques. Cependant, elles placent le personnel enseignant et l’élève dans un milieu qui n’est pas le milieu prévisible de la salle de classe. Le personnel enseignant doit organiser soigneusement ces activités en conformité avec les politiques et les procédures pertinentes de son conseil scolaire et en collaboration avec d’autres membres du personnel du conseil scolaire (p. ex., la direction d’école, les responsables de l’enseignement en plein air ainsi que les agentes et les agents de supervision) pour veiller à la santé et à la sécurité des élèves.

Les renseignements fournis dans cette partie ne sont pas absolus. Le personnel enseignant est tenu de respecter les politiques et les procédures en matière de santé et de sécurité établies par le conseil scolaire.